Mentions légales

Éditeur du site

  • Entité : Ville de Lillebonne  
  • Adresse : Hôtel de Ville - Rue Thiers - BP 20071 - 76170 LILLEBONNE
  • Téléphone : 02.32.84.50.50
  • Mél : contact[at]lillebonne.fr
  • N° SIRET : 21760384400184
  • Directeur de la publication : Mme Christine Déchamps, Maire de LILLEBONNE

Accès au site

La Maire de Lillebonne se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

La Maire de Lillebonne ne pourra être tenu responsable pour quelques dommages que ce soit tant directs qu’indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les sites extérieurs à la Maire de Lillebonne ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Maire de Lillebonne qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la Maire de Lillebonne et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Il peut l’exercer en adressant un courrier à l’adresse :

Mairie de Lillebonne
Rue Thiers, BP 20071
76170 Lillebonne

Déclaration d’accessibilité

La ville de Lillebonne s’engage à rendre accessible son site internet conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Déclaration d'accessibilité

Droits d’auteur

Le site de la Maire de Lillebonne relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques (hors crédits spécifiés).

Crédits photographiques

Mairie de Lillebonne
Adobe Stock

Responsabilités

La Mairie de Lillebonne n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Réalisation et hébergement

Human to Computer
24 boulevard de la Marne - 76000 Rouen

Hébergeur

OVH
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix